Politique d’expédition
Modalités de livraison
À compter du paiement, Ciel Aquarelle s’engage à envoyer la commande dans un délai de 7 jours maximum (jours ouvrés du lundi au vendredi, hors commande personnalisée dont le délai sera indiqué sur le devis).
Les articles sont tous préparés, emballés et conditionnés soigneusement par nos soins : chaque article est protégé par des sachets en papier et envoyée dans une enveloppe à bulles ou cartons d'expéditions permettant de les protéger.
Les envois en France et Outre-mer se font en lettre suivie , par l’intermédiaire des services de La Poste. En ce qui concerne les envois à l’international, ils sont affranchis en Lettre prioritaire internationale avec option suivi, le délai de livraison peut aller jusqu’à 2 voire 3 semaines en fonction du pays. Une fois la commande expédiée, l’acheteur reçoit un mail lui informant de l’expédition de sa commande et comportant le numéro de suivi permettant de suivre l’acheminement. Les livraisons sont effectuées par La Poste au lieu indiqué par l’acheteur lors de sa commande.
Commande non-reçue ou abîmée : lorsque la commande est abîmée par une personne tierce (transporteur par exemple), Ciel Aquarelle ne peut en être tenue responsable. Toutefois, veuillez nous en tenir informé de ce désagrément par mail à cielaquarelle@outlook.fr afin de vous proposer une compensation ( un bon de réduction ou un cadeau sur votre prochain achat peut être mis en place). Lorsque la commande n’est pas arrivée à destination, veuillez nous envoyer un mail à cielaquarelle@outlook.fr. Je vous demanderai de faire une réclamation auprès de La Poste https://reclamations.laposte.fr/ (indiquez le numéro suivi qui figure dans le mail d’expédition).
Commande expédiée à l’international et droit de douane : toute commande effectuée sur le site internet https://cielaquarelle.fr et expédiée en dehors de la France pourra être soumise à des taxes douanières. Ces taxes sont à la charge du client et relèvent de sa responsabilité. Les taxes peuvent varier en fonction du pays.
Droit de rétractation
Pour toute vente à distance, l’acheteur dispose d’un délai de 14 jours pour se rétracter à compter de la date de réception de la commande : retour du produit au vendeur sans qu’aucune justification ne soit requise. Lors de l’exercice du droit de rétractation, l’acheteur doit préalablement nous contacter par mail : louarn.shop@gmail.com. L’acheteur doit ensuite renvoyer le produit dans son état et son emballage d’origine accompagné de la facture (reçu par mail à la commande). Les frais de renvoi sont à la charge de l’acheteur. Le remboursement sera effectué une fois le produit reçu et certifié comme étant dans le même état qu’à son origine.
Ce droit ne s’applique pas pour les ventes physiques réalisées en convention, marché, exposition, etc…
Forces majeures
La responsabilité́ des parties ne pourra pas être mise en œuvre dans le cadre de forces majeures (circonstances indépendantes de la volonté des parties empêchant de réaliser la commande dans des conditions normales) : exonération ou suspension des obligations des parties. La partie exposée au cas de forces majeures doit avertir dans les plus brefs délais l’autre partie. Ainsi, les parties après examen de la situation conviendront des conditions dans lesquelles l’exécution du contrat sera poursuivie. Si le cas de force majeure a une durée supérieure à trois mois, les présentes Conditions Générales de Vente pourront être résiliées.
La force majeure correspond à tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil. De façon générale, sont considérés comme des cas de force majeure , outre ceux habituellement retenus par la jurisprudence des cours et des tribunaux français : le blocage des moyens de transports ou d’approvisionnements, tremblements de terre, incendies, tempêtes, inondations, foudre, l’arrêt des réseaux de télécommunication ou difficultés propres aux réseaux de télécommunication externes aux clients.
Etendue géographique
Les zones géographiques concernées : International.