Coordonnées
Préambule et objet du contrat
Les Conditions Générales de Vente ci-dessous s’appliquent à toutes les ventes conclues sur le site internet de cielaquarelle.fr .
Toute vente conclue implique par conséquent l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes Conditions Générales de Vente (article L. 221-5 du code de la consommation). Celles-ci peuvent être modifiées à tout moment, dans le respect des dispositions légales.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les différents intervenants du site internet:
- Propriétaire : Anh Hoa Vinceno
- Siret n° 89991101000010
- Activité principale exercée (APE) : 3299Z
- Responsable publication : Anh Hoa VINCENO – cielaquarelle@outlook.fr
- Webmaster : Anh Hoa VINCENO – cielaquarelle@outlook.fr
- Hébergeur : Shopify
- Déléguée à la protection des données : Anh Hoa VINCENO - cielaquarelle@outlook.fr